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Gestion – prescriptions et aides

Informations et des aides à votre disposition

Dans notre espace de téléchargement, vous trouverez différentes sources d’information, différents documents d’orientation, exemples pratiques et différentes recommandations émis par l’association. Dans la mesure du possible, nous vous viendrons également en aide lors de situations graves, notamment dans le cadre de la communication en cas de crise.

Vous trouverez les résultats de la recherche sous les cases grises

Directives et aides domaine des adultes (OPAH-DSSI)

Directives et aides domaine enfant/jeuness (OPAH-DSSI)

directives et aides domaine enfant et jeunesse (OM-DIJ und APEA-DIJ)

Fichier AI canton de Berne (AI BE - OFAS)

Gestion de la qualité

Questions juridiques d'ordre général

Ressources humaines, systèmes de rémunération, droit du travail

Assurances des personnes et des biens

Transports
Description Commentaire Type de fichier Date
Communication de crise - guide pratique d'ARTISET Guide pratique pour la communication de crise. Communication de crise - guide pratique d'ARTISET 31.10.2023 (Stand)
Travail médiatique - Guide Pratique d'ARTISET Guide practique pourle travail médiatique professionel Travail médiatique - Guide Pratique d'ARTISET 31.10.2023 (Stand)
Gestion des mesures salariales dans le canton de Berne Retrouvez les tableaux de barèmes des revenus (mensuels et annuels) actualisés chaque année avec la progression dégressive et linéaire des traitements auprès de l’Office du personnel du canton de Berne: Les catégories sont nombreuses, utilisez la touche descendante pour trouver le document désiré! Gestion des mesures salariales dans le canton de Berne 10.01.2023 (Stand)
Calculateur de salaire Salarium de l’Office fédéral de la statistique L’Office fédéral de la statistique met à disposition le calculateur de salaire personnalisé Salarium en s’appuyant sur l’enquête suisse sur la structure des salaires (ESS). Calculateur de salaire Salarium de l’Office fédéral de la statistique 23.12.2019 (Stand)
Règlement du personnel (modèle): variante pour des institutions sans une offre spécialisée de l'école obligatoire séparée. Modèle d'un règlement du personnel pour des institutions sans une offre spécialisée de l'école obligatoire séparée. Règlement du personnel (modèle): variante pour des institutions sans une offre spécialisée de l'école obligatoire séparée. 10.03.2023
Règlement du personnel (modèle): variante pour des institutions avec des établissements particuliers de la scolarité obligatoire Modèle d'un règlement du personnel pour des institutions avec une Offre spécialisée de l'école obligatoire séparée. Règlement du personnel (modèle): variante pour des institutions avec des établissements particuliers de la scolarité obligatoire 10.03.2023
Règlement des frais (disponible uniquement en allemand) Modèle d'un règlement des frais (disponible uniquement en allemand) Règlement des frais (disponible uniquement en allemand) 10.03.2023
Bonnes pratiques, règlement du personnel et règlement de la commission du personnel En tant que membre, peut être demandé auprès du secrétariat général: info@socialbern.ch Bonnes pratiques, règlement du personnel et règlement de la commission du personnel 19.12.2019 (Stand)
Fiche d'Information "Service de piquet et permanence" Aperçu des principales dispositions légales relatives aux services Service de piquet et permanence Fiche d'Information "Service de piquet et permanence" 08.09.2022
Pratique CCMT sur les stages d’assistant socio-éducatif accompagnement Informations de la Commission cantonale du marché du travail (CCMT) destinées aux institutions qui proposent des «stages d’initiation» aux personnes sans formation au niveau secondaire II et souhaitant commencer un aprentissage d'assistant socio-éducatif / d'assistante socio-éducative CFC, nomvembre 2017 Pratique CCMT sur les stages d’assistant socio-éducatif accompagnement Nov 2017
Normes quant aux mesures de restriction de la liberté (DSSI) Exigences de qualité pour gérer les mesures de restriction de liberté dans les institutions
Recommandation de la Direction de la santé, des affaires sociales et de l'intégration (DSSI, anciennement SAP); état de 11.11.2014		 Normes quant aux mesures de restriction de la liberté (DSSI) 25.08.2023 (Stand)
Fiche d’information «Dénonciation à l’autorité de surveillance» Aperçu de la dénonciation à l’autorité de surveillance, les procédures et les possibilités légales vis-à-vis des décisions de l’autorité de surveillance Fiche d’information «Dénonciation à l’autorité de surveillance» 03.02.2020
Übersicht Swiss GAAP FER 21 Kurzübersicht über den Rechnungslegungsstandard Swiss GAAP FER 21 Übersicht Swiss GAAP FER 21 01.06.2019
Forumlaires demandes Vous trouvez ici tous les formulaires et aides concernant les contrats de prestations avec la Direction de la santé, de l'aide sociale et de l'intégration (DSSI). Forumlaires demandes 25.08.2023
Autorisation d'exploiter und foyer DSSI-OPAH Autorisation d’exploiter un foyer: exigences à remplir (DSSI) Autorisation d'exploiter und foyer DSSI-OPAH 25.08.2023
Projets d'investissement DSSI OIAS fichiers projets d'invetissement (DSSI), exigences minimales concernant le programme des locaux et la construction sans obstacles etc. Projets d'investissement DSSI OIAS 23.12.2019 (Stand)
Informations sur le traitement des dons et legs dans les institutions Informations de SOCIALBERN concernant les traitement des dons et legs dans les institutions (institutions avec contrat de prestations avec DSSI-OPAH) Informations sur le traitement des dons et legs dans les institutions 17.12.2018
Ebauche Règlement sur la gestion et l’exploitation des libéralités Couvertures / réductions des prix des contrats de prestations de la Direction de la santé, de l’action sociale et de l’intégration (DSSI, anciennement SAP): Complément des informations sur le traitement des dons et des legs : Ébauche de règlement sur les dons Ebauche Règlement sur la gestion et l’exploitation des libéralités 17.12.2018
Ébauche de statuts d’une association Couvertures / réductions des prix des contrats de prestations de la Direction de la santé, de l’action sociale et de l’intégration (DSSI, anciennement SAP): Complément des informations sur le traitement des dons et des legs : Ébauche de règlement sur les dons Ébauche de statuts d’une association 17.12.2018
LPASoc: des exigences légales aux organes responsables et aux directions opérationnelles LPASoc: des exigences légales aux organes responsables et aux directions opérationnelles LPASoc: des exigences légales aux organes responsables et aux directions opérationnelles 25.11.2022
LPEP: des exigences légales aux organes responsables et aux directions opérationnelles LPEP: des exigences légales aux organes responsables et aux directions opérationnelles LPEP: des exigences légales aux organes responsables et aux directions opérationnelles 10.01.2023
LEO: des exigences légales aux organes responsables et aux directions opérationnelles des offres spécialisées séparée de l'ecole obligatoire LEO: des exigences légales aux organes responsables et aux directions opérationnelles des offres spécialisées séparée de l'ecole obligatoire LEO: des exigences légales aux organes responsables et aux directions opérationnelles des offres spécialisées séparée de l'ecole obligatoire 25.11.2022
Documents et instruments de travail de l’organisme AI du canton de Berne sur le remboursement des frais liés à des mesures de réinsertion prises par des institutions L’organisme AI du canton de Berne (AI BE) s’occupe de l’organisation des accords de prestations quant au remboursement des frais liés à des mesures de réinsertion prises par des institutions au nom de l’office fédéral des assurances sociales.
L’organisme de l’AI chargé de la gestion des contrats convient de la collaboration avec le fournisseur de prestations par le biais d’un contrat et évalue la qualité de la collaboration ainsi que les mesures prises.		 Documents et instruments de travail de l’organisme AI du canton de Berne sur le remboursement des frais liés à des mesures de réinsertion prises par des institutions 19.12.2019 (Stand)
Ebauche pour le Règlement relatif au fonds «Réserve de fonctionnement» de l’enseignement obligatoire spécialisé" Ebauche pour le Règlement relatif au fonds «Réserve de fonctionnement» de l’enseignement obligatoire spécialisé. Ce règlement est obligatoire pour les établissement particulier de la scolarité obligatoire (scolarisation séparée) avec un convention des prestations avec l'INC. Ebauche pour le Règlement relatif au fonds «Réserve de fonctionnement» de l’enseignement obligatoire spécialisé" 09.03.2022
Ébauche de contrat de transport des élèves Transports des élèves: Ébauche de contrat entre l’institution et une société de transport (version: 28.01.2019) Ébauche de contrat de transport des élèves 28.1.2019
Fiche d’information sur les minibus Fiche d’information sur la conduite de minibus dans les institutions Fiche d’information sur les minibus 30.12.2011
Formation continue ASTAG conducteurs/conductrices D1 Formation obligatoire pour les conducteurs/conductrices D1 conformément à l’ordonnance réglant l'admission des chauffeurs (en allemand) Formation continue ASTAG conducteurs/conductrices D1 26.09.2011
Inspection des dossiers Présentation (en allemand) de Dr. H.-U. Zürcher, conseiller juridique chez SOCIALBERN - Inspection des dossiers Inspection des dossiers 21.4.2015
Conservation des documents et archivage Présentation (en allemand) de Dr. H.-U. Zürcher, conseiller juridique chez SOCIALBERN - Conservation des documents et archivage Conservation des documents et archivage 21.4.2015
Site d’information et plan de pandémie du canton de Berne Site d’information, plans et fiches d’information de la Direction de la santé publique et de la prévoyance sociale sur le thème de la pandémie Site d’information et plan de pandémie du canton de Berne 19.12.2019 (Stand)
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